Les soins \u00e0 domicile repr\u00e9sentent une part significative de l’activit\u00e9 de nombreux cabinets, et la facturation des d\u00e9placements est l’une des sources de rejets les plus courantes. Deux raisons \u00e0 cela : les r\u00e8gles ont chang\u00e9 d\u00e9but 2026, et beaucoup de kin\u00e9sith\u00e9rapeutes appliquent par erreur les bar\u00e8mes des infirmiers, qui ne sont pas les m\u00eames.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n
Faisons le point.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n
Quand vous vous d\u00e9placez chez un patient, votre facturation peut comporter jusqu’\u00e0 trois \u00e9l\u00e9ments : l’acte lui-m\u00eame<\/strong>, cot\u00e9 selon la NGAP ; une indemnit\u00e9 forfaitaire de d\u00e9placement<\/strong> ; et le cas \u00e9ch\u00e9ant des indemnit\u00e9s kilom\u00e9triques<\/strong>.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Le pi\u00e8ge est dans la deuxi\u00e8me ligne, parce qu’il en existe d\u00e9sormais deux versions.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n L’indemnit\u00e9 forfaitaire de d\u00e9placement s’\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,50 \u20ac<\/strong> pour les masseurs-kin\u00e9sith\u00e9rapeutes. C’est le cas g\u00e9n\u00e9ral : elle s’applique \u00e0 la grande majorit\u00e9 des interventions \u00e0 domicile.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Attention \u00e0 ne pas la confondre avec l’IFD des infirmiers lib\u00e9raux, qui est d’un montant diff\u00e9rent. Les bar\u00e8mes ne sont pas communs aux deux professions, et c’est une erreur qu’on rencontre r\u00e9guli\u00e8rement dans les cabinets qui se renseignent aupr\u00e8s de confr\u00e8res d’autres m\u00e9tiers.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Jusqu’\u00e0 r\u00e9cemment, coexistaient plusieurs indemnit\u00e9s forfaitaires sp\u00e9cifiques, d\u00e9sign\u00e9es par des sigles distincts. Cette accumulation \u00e9tait une source constante de confusion.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Depuis le d\u00e9but de l’ann\u00e9e 2026, ces indemnit\u00e9s sp\u00e9cifiques ont \u00e9t\u00e9 regroup\u00e9es en une indemnit\u00e9 unique, l’IFS, d’un montant de 4 \u20ac.<\/strong><\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Elle est r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 une liste limitative d’actes<\/strong> d\u00e9finie par la NGAP, qui recouvre principalement deux familles de situations :<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Ce second point est celui qui g\u00e9n\u00e8re le plus d’erreurs. Au-del\u00e0 du 35\u1d49 jour apr\u00e8s la sortie d’hospitalisation, vous repassez \u00e0 l’IFD<\/strong>, m\u00eame si la prise en charge se poursuit \u00e0 domicile pour la m\u00eame indication. La bascule ne se fait pas toute seule : elle se surveille.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n C’est la r\u00e8gle qui prime sur toutes les autres : l’IFD et l’IFS ne sont pas cumulables entre elles<\/strong>. Vous facturez l’une ou l’autre, jamais les deux.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n V\u00e9rifiez comment votre logiciel g\u00e8re cette bascule. Un param\u00e9trage fig\u00e9 sur l’IFS pour un patient post-op\u00e9ratoire continuera de facturer 4 \u20ac apr\u00e8s le 35\u1d49 jour, et le rejet arrivera plus tard.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Les IK viennent, le cas \u00e9ch\u00e9ant, s’ajouter<\/strong> \u00e0 l’indemnit\u00e9 forfaitaire de d\u00e9placement.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Leur logique repose sur trois principes :<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Un abattement s’applique.<\/strong> Les premiers kilom\u00e8tres sont r\u00e9put\u00e9s couverts par l’indemnit\u00e9 forfaitaire et ne sont pas facturables. L’abattement diff\u00e8re selon que vous exercez en plaine ou en montagne.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Le tarif au kilom\u00e8tre d\u00e9pend du secteur<\/strong> \u2014 plaine, montagne, \u00e0 pied ou \u00e0 ski selon les situations. Les bar\u00e8mes figurent aux dispositions g\u00e9n\u00e9rales de la NGAP.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n La distance de r\u00e9f\u00e9rence est plafonn\u00e9e.<\/strong> L’Assurance Maladie retient la distance entre le domicile du patient et le cabinet du professionnel le plus proche<\/strong> \u2014 pas n\u00e9cessairement le v\u00f4tre. Un patient qui choisit un praticien \u00e9loign\u00e9 alors qu’un confr\u00e8re exerce \u00e0 proximit\u00e9 ne g\u00e9n\u00e8re pas des IK illimit\u00e9es.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Les montants et les r\u00e8gles d’abattement \u00e9tant r\u00e9vis\u00e9s p\u00e9riodiquement, v\u00e9rifiez les valeurs en vigueur sur ameli.fr<\/strong> plut\u00f4t que de vous fier \u00e0 un tableau r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 il y a deux ans.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Le point de d\u00e9part est votre cabinet<\/strong>, ou votre domicile professionnel d\u00e9clar\u00e9 \u2014 pas l’endroit d’o\u00f9 vous partez r\u00e9ellement le matin. Si vous d\u00e9marrez votre tourn\u00e9e depuis chez vous, le calcul se fait quand m\u00eame comme si vous partiez du cabinet.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n La m\u00e9thode usuelle raisonne \u00ab en \u00e9toile \u00bb : chaque patient est trait\u00e9 comme un aller-retour depuis le cabinet, m\u00eame si votre tourn\u00e9e encha\u00eene les visites. Cette convention standardise le calcul et \u00e9vite les contestations sur l’ordre r\u00e9el des passages.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Le non-cumul avec certaines majorations.<\/strong> L’indemnit\u00e9 forfaitaire de d\u00e9placement ne se cumule pas avec les majorations de nuit ou de dimanche et jours f\u00e9ri\u00e9s. Un logiciel qui les additionne produira des rejets.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n La justification m\u00e9dicale du domicile.<\/strong> La prise en charge des soins \u00e0 domicile suppose que le d\u00e9placement soit m\u00e9dicalement justifi\u00e9. La prescription doit le mentionner. Un patient qui pr\u00e9f\u00e8re \u00eatre vu chez lui par confort ne rel\u00e8ve pas du m\u00eame cadre.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Le t\u00e9l\u00e9soin ne se cumule pas.<\/strong> Les frais de d\u00e9placement ne sont pas cumulables avec un acte r\u00e9alis\u00e9 en t\u00e9l\u00e9soin \u2014 ce qui va de soi, mais qui m\u00e9rite d’\u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 dans le param\u00e9trage.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Recettes conventionnelles \u2260 frais d\u00e9ductibles.<\/strong> C’est la confusion comptable classique. Les IFD, IFS et IK que vous facturez sont des recettes<\/strong> vers\u00e9es par l’Assurance Maladie ; elles entrent dans votre chiffre d’affaires. Les frais r\u00e9els de votre v\u00e9hicule \u2014 ou le bar\u00e8me kilom\u00e9trique fiscal \u2014 sont des charges<\/strong>, d\u00e9duites s\u00e9par\u00e9ment dans votre d\u00e9claration 2035. Les deux coexistent : vous facturez vos d\u00e9placements et vous d\u00e9duisez vos frais de v\u00e9hicule.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n En micro-BNC, en revanche, l’abattement forfaitaire est r\u00e9put\u00e9 couvrir l’ensemble de vos frais professionnels, frais de v\u00e9hicule compris.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Quel est le montant de l’IFD pour un kin\u00e9 ?<\/strong> 2,50 \u20ac. Ce montant est propre \u00e0 la profession et diff\u00e8re de celui applicable aux infirmiers lib\u00e9raux.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Quand facturer l’IFS plut\u00f4t que l’IFD ?<\/strong> L’IFS, \u00e0 4 \u20ac, est r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 une liste limitative d’actes : r\u00e9\u00e9ducations multi-territoires et prises en charge apr\u00e8s chirurgie orthop\u00e9dique, dans ce dernier cas uniquement jusqu’au 35\u1d49 jour suivant la sortie d’hospitalisation.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Peut-on cumuler IFD et IFS ?<\/strong> Non. Ces indemnit\u00e9s ne sont pas cumulables entre elles.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Les IK s’ajoutent-elles \u00e0 l’indemnit\u00e9 forfaitaire ?<\/strong> Oui, le cas \u00e9ch\u00e9ant, apr\u00e8s application de l’abattement kilom\u00e9trique pr\u00e9vu par la NGAP.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n D’o\u00f9 part le calcul des kilom\u00e8tres ?<\/strong> Du cabinet ou du domicile professionnel d\u00e9clar\u00e9, m\u00eame si vous d\u00e9marrez votre tourn\u00e9e depuis votre domicile personnel.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Puis-je facturer les IK et d\u00e9duire mes frais de v\u00e9hicule ?<\/strong> Oui, en d\u00e9claration contr\u00f4l\u00e9e : les indemnit\u00e9s sont des recettes, les frais de v\u00e9hicule des charges. En micro-BNC, l’abattement forfaitaire couvre d\u00e9j\u00e0 vos frais.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n\r\n\r\nIFD ou IFS : la distinction \u00e0 ma\u00eetriser<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n
L’IFD \u2014 le cas g\u00e9n\u00e9ral<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n
L’IFS \u2014 la simplification de 2026<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n
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La r\u00e8gle de non-cumul<\/h3>\r\n\r\n\r\n\r\n
Les indemnit\u00e9s kilom\u00e9triques<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n
Le calcul en pratique<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n
Les points de vigilance<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n
Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n
Sources<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n